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Stanmed

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SARL

Adresse

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Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

 

 

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Droits de Propriété Intellectuelle : désignent les marques, les noms de domaine, les droits d'auteur, copyrights, les dessins et modèles, brevets, droits sur les Bases de Données ou tous autres droits de propriété intellectuelle exploités et nécessaires à ses activités de prestataire de Services.
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Lien Hypertexte : désigne le système de référencement matérialisé par un mot, une icône ou un logo qui permet par un click de souris de passer d'un document à un autre sur un même site web ou d'une page d'un site web à la page d'un autre site web.
Services : désigne l'ensemble des services, y inclus les Services Spécifiques, offerts aux Utilisateurs par l'intermédiaire du site web.
Site Web : désigne le site Internet mis à la disposition du public par le biais d'Internet à l'adresse URL : https://www.oncostream.com/
Utilisateur : désigne la personne physique, majeure et capable, utilisant les services proposés par le site.

Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquelles Oncostream fournit les services aux utilisateurs. Toute utilisation de l'un des Services offerts par Oncostream se fera dans le respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Objet du service Oncostream

Oncostream est un service web de e-learning axé sur la cardiologie interventionnelle (cf. à propos de Oncostream) et les procédures endovasculaires en général. Le contenu éditorial du service est à destination des professionnels de santé et des étudiants. L'information mise à disposition sur le site vise à soutenir et non à remplacer la formation universitaire, ou encore la relation entre un patient et son médecin.

Acceptation des CGU

L'utilisateur, déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les présentes Conditions Générales d'Utilisation en vigueur au jour de l'accès au site web www.Oncostream.com
Oncostream se réserve le droit de modifier tout ou partie et à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Il appartient en conséquence à l'Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d'utilisation disponible en permanence sur le site www.Oncostream.com. Tout usage des Services après modification des Conditions Générales d'Utilisation, vaut acceptation pure et simple par l'utilisateur des nouvelles Conditions Générales d'Utilisation.

Droits de propriété intellectuelle

L’accès au Site Web confère aux utilisateurs un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site Web. L’ensemble des éléments diffusé sur Oncostream notamment textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, logiciels... sans limitation, constitue des oeuvres au sens du code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Oncostream ou à des tiers ayant concédés une licence d’utilisation de leurs oeuvres à Oncostream.
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Toute utilisation du contenu du site Web à des fins contraires à celles mentionnées dans le présent article, feront l'objet de poursuites judiciaires à l'égard des contrevenants. En effet, l’article L. 335-2 du Code de propriété intellectuelle dispose que le non-respect des dispositions mentionnées ci-dessus est un délit de contrefaçon puni civilement et pénalement par 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
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Acceptation des risques de l'internet

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  • Que l'Internet est un réseau ouvert non maîtrisable par Oncostream et que les échanges de données circulant sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité relative, et ne sont protégées notamment contre les risques de détournements ou de piratages éventuels ;
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Accessibilité

L'accès à l'url http://www.Oncostream.com est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.
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Toute personne désireuse de se procurer une offre présentée sur le site devra contacter Oncostream afin de s'informer des conditions contractuelles et tarifaires.

Financement du site

Le financement des retransmissions lives ou des vidéos à la demande se fait avec le soutien des partenaires cités sur la page partenaires.
Oncostream n'a pas vocation à financer son activité via la diffusion de publicités sur ce site. Dans cette optique Oncostream n'accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires.

Surveillance du contenu du site

Oncostream met en place un service permettant aux internautes de nous alerter, en cas de contenus qui seraient illicites ou contraires aux présentes conditions générales. Il suffit d’adresser sa requête via notre page contact.
Oncostream et la société STANMED se réservent le droit de prendre toutes les mesures qu’ils jugent nécessaires, y compris des poursuites judiciaires, à l’égard des contrevenants utilisant le contenu du site Web à des fins contraires à ceux mentionnés dans les CGU ou portant atteintes aux droits de Oncostream ou de la société STANMED.

Mots de passe

Vous êtes responsable de la garde des mots de passe qui vous sont attribués pour l'accès aux services offerts sur Oncostream.
Il vous appartient de mettre en oeuvre les mesures de précaution et de sécurité nécessaires à la protection de votre mot de passe et votre login. En cas de perte ou de vol de votre mot de passe et/ou de votre login, ou si vous prenez connaissance de l'utilisation de votre mot de passe et de votre login par un tiers non autorisé, vous devez immédiatement nous contacter.
Dans ce cadre, nous vous proposerons :
• soit le remplacement de vos mots de passe et login s'il existe un risque que ceux-ci soient utilisés par un tiers.
• soit la restitution sécurisée de vos mots de passe et login. Vous êtes par ailleurs informés que si pendant une durée de trois ans, vous n'utilisez pas les services qui vous sont offerts par Oncostream, vous acceptez que votre compte soit supprimé, ainsi que vos mots de passe et login. Oncostream ne pourra être tenu responsable de l'utilisation frauduleuse de votre mot de passe et de votre login par un tiers qui serait parvenu à vous les subtiliser

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